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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON “ S.N.E. WEIL BESANCON
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VVV TRIPLE V CLUB
Marque expirée - Marque en non vigueur

VVV TRIPLE V CLUB
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON “ S.N.E. WEIL BESANCON ” société anonyme

Numéro de dépôt :
96634185
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016

Présentation de la marque VVV TRIPLE V CLUB

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON “ S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VVV TRIPLE V CLUB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON “ S.N.E. WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2318121) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2318121) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VVV TRIPLE V CLUB est expirée depuis le 12 juillet 2016.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON “ S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON “ S.N.E. WEIL BESANCON ” société anonyme - 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2318121) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2318121) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318121 - Publication au BOPI 2006-06-27

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Fils à usage textile.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement) chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.